Les fausses accusations peuvent aussi aboutir à des erreurs judiciaires
Chronique d'une erreur judiciaire
Jusqu'à l'âge de 45 ans, je n'avais jamais eu à faire avec la justice. Tout a basculé lors de l'éclatement de ma famille après 16 ans de vie commune sans problème particulier, en intégrant le fils de mon ex né de père inconnu qui porte d'ailleurs à ma connaissance toujours mon nom. Divorce difficile, puis plusieurs accusations non fondées et impossibilité d'exercer mon droit de visite pour essayer de maintenir une relation avec mes deux filles, dont j'avais initialement la garde, ont été un parcours de galérien, sans succès. Cependant, d'un caractère plutôt combatif, j'ai voulu garder ma dignité. Ainsi, j’ai vécu des années de lutte et de souffrance dans un système judiciaire et social qui m'avais été décrit comme étant bien fait et tendant vers ce qui est juste et équitable en privilégiant l'intérêt supérieur des enfants. Ce parcours de vie m'a cependant beaucoup appris.
Si je me suis décidé à témoigner, c'est parce que nous les pères devons apprendre à mieux communiquer et aussi à dire ce que nous vivons. Choqué par le nombre d'accusations infondées d'AOS (Acte d'Ordre Sexuel) et les conséquences sur la relation du parent non gardien avec son enfant, je souhaite dire qu'il existe aussi les fausses accusations de violence physique ou psychique qui peuvent aussi avoir des graves conséquences. J'ai moi-même été condamné pour lésion corporelle et déclaré par la justice violent alors que je n'ai jamais frappé mon ex femme, ni qui que ce soit d'ailleurs.
Acharnement de la maman à obtenir une condamnation
Suite à une altercation verbale avec mon ex devant mon domicile au sujet du fait que je n'arrivais pas à exercer mon droit de visite et mon reproche qu'elle ne faisait pour le moins rien pour inciter mes filles à passer du temps avec moi, celle-ci est repartie furieuse en claquant la portière de sa voiture violement. Plus tard, j’ai reçu une citation à comparaître en préfecture, suite à sa plainte pénale. Là, j'ai appris qu'il y avait un certificat médical et qu'elle m'accusait de lui avoir donné plusieurs coups de poing à la tête. Me heurtant à son refus de retirer sa plainte et sa déclaration d'intention d'aller jusqu'au bout, j'ai donc à mon tour, lors de cette séance de conciliation en préfecture, formulé une plainte pour mensonges et calomnies dans l'espoir qu'elle renonce à son accusation. Le Préfet lui a alors demandé de n’impliquer en aucun cas ses enfants dans cette affaire.
Mon avocat ayant requis le dossier, nous avons appris que le certificat médical faisait état d'un hématome pariétal gauche (partie située sur la gauche du crâne en dessus de l'oreille, donc sous les cheveux). Nous avons également pris connaissance de la déposition de la copine de ma fille aînée qui était à l'arrière de la voiture. Elle déclarait formellement que j'avais donné 4 ou 5 coups de poing à la tête de mon ex.
Mon avocat ayant requis que ce témoin soit à nouveau entendu lors de l'audience du Juge d'instruction, cette jeune fille de 15 ans a finalement déclaré n'avoir rien vu hormis une bosse qu'elle a situé au milieu du front et que la mère pleurait. Le Juge d'instruction a informé qu'il manquait d'éléments et renvoyait la cause au Juge de police. Il a également répondu à mon ex et son avocat qu'il avait refusé que mes filles soient entendues. Mon avocat était alors convaincu que devant le Juge de police, ce serait au minimum l'acquittement pur et simple au bénéfice du doute.
Condamné d’avance, le Juge de police me propose un « deal » pour que j’avoue
Le jour du procès public pénal, en début d'audience, mon ex. répond non à la première question du Juge «Acceptez vous une conciliation ? ». Pas questionné, je m’aventure à dire que moi je souhaiterais une conciliation. Immédiatement, le Juge me répond «Vous voulez lui faire des excuses ? ». J'ai immédiatement compris que ce Juge que je connaissais déjà suite au divorce avait déjà décidé de me condamner et d'acquitter mon ex. Par la suite, il a exhibé un de ses jugements que j'avais commis l'erreur de retourner à son greffe plus d’une année avant symboliquement déchiré en quatre en déclarant «Vous vous souvenez de ça, vous êtes un violent ! », puis il a fortement et lourdement insisté pour que j'avoue, allant jusqu'à me proposer un "deal", à savoir si vous avouez, je réduirai la peine et il n'y aura pas d'inscription au casier judiciaire. Je ne pouvais avouer quelque chose que je n'avais pas fait car j'ai aussi ma dignité. Ensuite, il a entendu le témoignage de mes deux filles (à peine 14 ans pour l’une et 15 ans pour l’autre), non sans les avoir informées qu'elles étaient en droit de refuser de témoigner mais nonobstant l'article 90 du code de procédure pénal fribourgeois qui lui permettait de refuser d’entendre des enfants dans de telles circonstances.
L'aînée, qui était elle aussi à l'arrière de la voiture, a déclaré n'avoir rien vu si ce n'est une bosse au milieu du front lors du retour de sa mère de chez le médecin. Le plus insupportable a été d'entendre le témoignage de ma plus jeune fille, alors âgée d'à peine 14 ans, qui elle avait réellement vu que je n’avais pas frappé. En effet, avec une arrogance et une sûreté incroyable qui a même surpris mon avocat, elle a déclaré que j’avais donné plusieurs coups de poing à la tête de sa maman. Elle a aussi déclaré avoir vu une bosse au milieu du front. A relever encore que l'avocat de mon ex, qui a peut-être réalisé tardivement l'erreur et les conséquences d'avoir requis ces témoignages des deux filles contre leur père, s'est empressé de dire que c'était nous qui l'avions demandé, ce que mon avocat à formellement rejeté en rappelant que c'était eux qui l'avait requis.
A la sortie du procès, mon avocat m'a dit « Désolé, les erreurs judiciaires ça existent aussi ».
Comme à la loterie, mais celle de la roulette russe
Après analyse des considérants du Juge de police, vu les nombreuses incohérences et l'interprétation faite par le Juge de police des éléments ainsi que l'évaluation de nos chances d'obtenir un acquittement, j'ai décidé de recourir avec mon avocat à la Cour d'appel pénale fribourgeoise. J'avais vraiment l'impression de ne plus être dans un système judiciaire mais à la loterie et de continuer dans une histoire qui ressemble de plus en plus à la roulette russe. Mon avocat a fait un très bon travail et mis en évidence tout ce qui n'allait pas dans ce jugement. Finalement, les trois juges cantonaux n'ont statué que sur la base du dossier et n'ont pas considéré que j'avais commis les faits dont j'étais accusé, mais simplement que j'étais en quelque sorte juridiquement coupable. Selon mon avocat, ils n'ont pas voulu désavouer le Juge de police.
Perles pour le journal humoristique du carnaval fribourgeois
Avec le recul, mieux vaut prendre les choses avec humour, ce que je me permets de faire. Il n'a jamais été expliqué comment une femme qui porte des lunettes peut recevoir 4 ou 5 coups de poing à la tête et s'en tirer sans perdre ses lunettes, ni que son visage ne soit blessé. Ainsi, j'aurais été d'une précision remarquable digne d'un boxeur professionnel dans mes coups ! Le premier témoin a déclaré avoir vu la bosse au milieu du front lorsque mon ex est rentrée dans sa voiture. Une bosse, ça se forme immédiatement, c'est bien connu. Les trois témoins ont déclaré avoir vu une bosse au milieu du front, le Juge de police a constaté la concordance des témoignages et exclu toute concertation. Le premier témoin avait montré quelque mois plus tôt devant le Juge d'instruction que la bosse était au milieu du front alors que le médecin a vu lui une bosse sur la gauche du crâne. Le hasard a fait que les trois filles se sont trompées et non pas que mes deux filles ont été mises au courant de l'audience du Juge d'instruction. Mais après tout, c’est peut-être le médecin qui s’est trompé ! Quant aux Juges cantonaux, ils disent que l'on ne peut pas demander à des enfants la même précision qu'au médecin. Quant on est ado, on ne fait pas encore la différence entre le milieu du front et le côté gauche du crâne, j'aurais du le savoir. Plus drôle encore, le Juge de police, dans ses considérants, a expliqué que si ma fille aînée aurait déclaré m'avoir vu frapper, cela m'aurait innocenté. Décidément, je n'arriverai jamais à comprendre la logique de certains juges. Par contre, la thèse de la portière fermée violement qui a provoqué l'hématome pariétal gauche n'a pas de sens à leurs yeux. Selon les Juges cantonaux, mon ex aurait forcément émis un cri qui aurait été entendu par les trois témoins. Ben voyons, la bosse sur la gauche du crâne faite en fermant violement sa portière en se mettant au volant ne peut relever que du hasard, et pour tout choc physique une personne adulte émet des cris comme un enfant, comment n'y ai je pas pensé. Enfin, toujours selon les Juges cantonaux, l'origine de la bosse n'a pas grande importance.
Un père qui souhaite rester anonyme,
pour protéger ses enfants.